Déposée le 19 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING GROUPE SATORIZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BIO POUR TOUS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING GROUPE SATORIZ domicilié(e) ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 505 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING GROUPE SATORIZ, M. MOR CHRISTOPHE domicilié(e) ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France.
La marque LE BIO POUR TOUS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING GROUPE SATORIZ, SARL - ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France - SIREN 377505524
HOLDING GROUPE SATORIZ, M. MOR CHRISTOPHE - ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719125 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, céréales en grains non travaillés, agrumes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
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